Lettres-patentes du 19 avril 1780 pour la construction du canal royal de Provins....Frédéric-Othon-Jean-François-Henri-Philippe,...prince régnant de Salm-Kyrbourg...seigneur engagiste et propriétaire

Livre

Louis XVI (1754-1793) - roi de France. Auteur

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Lettres patentes du roi portant que les officiers du bailliage de Brie-Comte-Robert supprimés,continueront de jouir leur vie durant des privilèges dont ils jouissaient ci-devant ,données à Versailles le premier juin 1772 | Louis XV (1710-1774) - roi de France. Auteur

Lettres patentes du roi portant que les offic...

Livre | Louis XV (1710-1774) - roi de France. Auteur | 1772

Loi relative à la paroisse de la Madeleine de Corbeval donnée à Paris,le 5 août 1792,l'an 4e de la Liberté | Louis XVI (1754-1793) - roi de France. Auteur

Loi relative à la paroisse de la Madeleine de...

Livre | Louis XVI (1754-1793) - roi de France. Auteur | 1792

Loi relative à la circonscription des paroisses de Meaux donnée à Paris le 4 mai 1791 | Louis XVI (1754-1793) - roi de France. Auteur

Loi relative à la circonscription des paroiss...

Livre | Louis XVI (1754-1793) - roi de France. Auteur | 1791

Chargement des enrichissements...